Édition 
Ce site est édité par le projet «RPPW12» sur un espace mis à disposition par la MESHS (Maison européenne des Sciences de l'Homme et de la Société), 2 rue des Canonniers 59000 Lille

Directeur/Directrice de publication : le ou les porteur(s) du projet «RPPW12»
Hébergement du site : MESHS

Réalisation : MESHS (pôle animation communication)
Technologies utilisées : SGCI (Système de gestion de contenu pour l'Internet, développement © iladie.net)
php, mysql, serveur Linux Apache (LAMP)

Droits d'auteur et propriété intellectuelle
Ce site est une oeuvre de création, il relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la directrice de publication.
Les photographies, textes, dessins, images etc. protégés par les droits de la propriété intellectuelle sont la propriété de la MESHS ou de tiers ayant permis à la MESHS d'en faire usage.

Clause de non-responsabilité
Le contenu du site est fourni "en l'état", sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Le projet «RPPW12» sous couvert de la MESHS ne garantit et ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l'usage qui pourrait en être fait.
En aucun cas ils ne pourront être tenus responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l'utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de son accès ou de son utilisation.
Ils ne peuvent garantir que les informations du site sont complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour.
Toute information pourra être modifiée sans avertissement préalable.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place par des tiers et pointant vers les pages du site «RPPW12» sont autorisés pour autant qu'ils ne nuisent pas à son contenu en le dénaturant ou lui portant atteinte et qu'ils permettent à l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

Informations personnelles
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.